Minutepour TCG Notaires

Proposition pour TCG Notaires · octobre 2026

Des minutes gagnées sur chaque minute.

Six petits programmes faits sur mesure pour votre étude, de la réception à la signature. Ils s'ouvrent sur le poste, sans installation et sans Internet. Ils ne remplacent pas ProNotaire : ils prennent le relais de ce que votre équipe fait encore à la main.

minuten. f.
[mi.nyt] · du latin minuta, « petite écriture »
  1. Original d'un acte notarié, signé par les parties et conservé par le notaire. La minute ne quitte jamais l'étude.
  2. Soixante secondes. Ce que ces outils font gagner, plusieurs fois par dossier.
Hors ligneLes outils ne se connectent à rien. On peut débrancher Internet : ils fonctionnent pareil.
Aucune IA dans les dossiersL'intelligence artificielle sert à écrire le programme, avec des données fictives. Elle ne voit jamais un vrai dossier.
Le notaire garde le dernier motLes outils vérifient, calculent et préparent. Ils ne signent, n'envoient et ne publient rien.

Outil 1 sur 6 · Réception

Préambule

Dès le premier appel, le bon motif, la bonne personne et la bonne liste de documents.

Chaque dossier commence par un appel ou une visite au comptoir. Un client veut acheter, vendre, faire son testament ou régler une succession. La réceptionniste choisit le motif de l'appel, et Préambule lui indique quoi demander, à qui confier le dossier et comment répondre aux questions les plus fréquentes.

À la fin de l'appel, deux textes sont prêts : la fiche pour l'équipe, et le courriel au client avec la liste exacte des documents à apporter. Le client arrive préparé, la technicienne reçoit un dossier complet, et personne ne rappelle personne pour une information oubliée.

Choisissez un autre motif d'appel ou modifiez un champ

Pour qui
La réception, au téléphone comme au comptoir. Un précieux appui lors d'un remplacement, dès la première journée.
Temps gagné
Environ 5 minutes par nouvel appel, et moins de rendez-vous reportés pour un document oublié.
Données
Aucune conservée. La fiche est copiée dans le courriel interne, puis l'écran se vide.
À construire
Facile. Les listes de documents et les réponses sont rédigées par l'étude.
PPréambuleAppel entrant · lundi 19 octobre, 10 h 14Hors ligne

Motif de l'appel

Rien n'est envoyé automatiquement.

Outil 2 sur 6 · Vérification des actes

Vigie

Une deuxième paire d'yeux qui ne se fatigue jamais. On dépose l'acte Word, Vigie le relit en une seconde et montre ce qui cloche.

Après une fusion, l'acte est presque parfait. Le danger, c'est le presque : un prix en lettres qui ne correspond plus au prix en chiffres, deux chiffres inversés dans un numéro de lot, un champ de fusion oublié, une acheteuse « né » plutôt que « née », un 31 septembre.

Vigie compare l'acte avec lui-même. Chaque nom, chaque montant, chaque lot et chaque date doit être identique partout où il apparaît, et les montants écrits en lettres doivent correspondre aux chiffres. Vigie ne corrige rien et ne décide rien : il montre l'endroit exact, et la technicienne ou le notaire tranche.

Cliquez sur un point à droite pour le voir dans l'acte

Pour qui
Les techniciennes avant de remettre le projet. Les notaires pour la dernière lecture.
Temps gagné
La relecture « chasse aux coquilles » passe d'environ 15 minutes à 2 ou 3 minutes par acte. Et surtout, un acte de correction évité après la signature.
Données
Lit le fichier sur le poste, n'en garde aucune copie.
À construire
Difficulté moyenne. Les règles se mettent au point avec l'équipe, sur des actes fictifs.
VVigieActe de vente · Tremblay à Gagnon.docx · 14 pages · analysé en 1,2 sHors ligne
PROJET · dossier 26-0412

ACTE DE VENTE

L'an deux mille vingt-six, le vingt octobre.

DEVANT Me Claire GENDRON, notaire à Montréal, province de Québec.

COMPARAISSENT :

Jean Tremblay, retraité, domicilié au 4120, rue de la Roche, Montréal (Québec) H2J 3J4, né le trois mars mille neuf cent soixante et onze, ci-après appelé « le Vendeur »;

ET

Marie Gagnon, infirmière, domiciliée au 77, avenue Bloomfield, Montréal (Québec) H2V 3R6, né le quatorze juin mille neuf cent quatre-vingt-cinq, ci-après appelée « l'Acheteur ».

OBJET DU CONTRAT

Le Vendeur vend à l'Acheteur, qui accepte, l'immeuble suivant :

DÉSIGNATION

Un immeuble connu et désigné comme étant le lot SIX MILLIONS CENT VINGT-TROIS MILLE QUATRE CENT CINQUANTE-SEPT (6 123 457) du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal.

Avec la bâtisse dessus construite portant le numéro 4120, rue de la Roche, Montréal (Québec) H2J 3J4, circonstances et dépendances.

SERVITUDES

L'immeuble est vendu avec les servitudes actives et passives, apparentes ou non, qui peuvent l'affecter, dont une servitude d'égout publiée sous le numéro 1 457 902 et affectant le lot 6 123 475 du cadastre du Québec.

ORIGINE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ

Le Vendeur est propriétaire de l'immeuble pour l'avoir acquis aux termes d'un acte de vente reçu devant Me Paul Ménard, notaire, le 9 mai 2011, dont copie a été publiée au bureau de la publicité des droits de la circonscription foncière de Montréal sous le numéro 18 204 771.

POSSESSION

L'Acheteur devient propriétaire de l'immeuble à compter de ce jour, avec possession et occupation à compter du « DATE_POSSESSION ».

PRIX

Cette vente est faite pour le prix de QUATRE CENT CINQUANTE-HUIT MILLE DOLLARS (485 000,00 $), que le Vendeur reconnaît avoir reçu de l'Acheteur, dont quittance totale et finale.

RÉPARTITIONS

Les parties déclarent avoir fait entre elles les répartitions d'usage des taxes municipales et scolaires, en date du trente et un septembre deux mille vingt-six.

DÉCLARATIONS DU VENDEUR

Le Vendeur, Jean Trembley, déclare qu'il est résident canadien au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu et de la Loi sur les impôts, et qu'il n'a pas l'intention de modifier cette résidence.

Le Vendeur déclare que l'immeuble n'est l'objet d'aucune réserve, servitude ou restriction autre que celles mentionnées aux présentes.

DONT ACTE à Montréal, sous le numéro douze mille quatre cent quatre-vingt-sept des minutes de la notaire soussignée.

Outil 3 sur 6 · Suivi des dossiers

Cadence

Toutes les signatures de la semaine sur un seul écran, avec ce qui manque encore pour chacune.

Une grande partie du travail d'une technicienne, c'est de courir après les pièces : le certificat de localisation chez l'arpenteur, l'état de compte chez le prêteur, la pièce d'identité du client. Cadence affiche chaque dossier avec un anneau qui se remplit. En rouge : signature dans moins de 48 heures et pièces manquantes.

Un clic sur un dossier, et le rappel est déjà rédigé, pour la bonne personne, avec seulement les documents qui manquent. On le copie dans Outlook et on l'envoie soi-même. Après la signature, le dossier passe aux suivis : inscription au registre, rapport au prêteur, copies, fermeture.

Cliquez sur un dossier, cochez une pièce reçue

Pour qui
Les techniciennes au quotidien. Les notaires, pour voir leur semaine d'un coup d'œil.
Temps gagné
Plus de tour des dossiers le matin ni de rappels réécrits à la main. Environ 20 à 30 minutes par jour par technicienne.
Données
Le seul des cinq outils qui conserve de l'information (sur le poste ou le serveur de l'étude). À valider avant tout usage réel.
À construire
Difficulté moyenne. À arrimer avec ce que ProNotaire fait déjà.
CCadenceLundi 19 octobre 2026 · 9 h 02Hors ligne

Semaine du 19 octobre

Rappel prêt à copier

Suivis après la signature

26-0377 · Vente Côté à MorinSigné le 14 octobre
Réquisition au registre foncierInscription confirméeRapport au prêteurCopies aux partiesFermeture du dossier
26-0388 · Testaments PelletierSigné le 15 octobre
Inscription au registre des testamentsCopies remises aux clientsFermeture du dossier
26-0391 · Refinancement DubéSigné le 16 octobre
Réquisition au registre foncierDéboursé des fondsQuittance de l'ancien prêteurRapport au prêteurFermeture du dossier

Outil 4 sur 6 · Calculs immobiliers

Équilibre

Droits de mutation et ajustements de taxes, calculés au jour près, avec le détail qui montre d'où vient chaque montant.

La « taxe de bienvenue » ne se calcule pas toujours sur le prix. On prend le plus élevé entre le prix et l'évaluation municipale multipliée par le facteur comparatif. Les ajustements, eux, suivent l'année civile pour les taxes municipales et l'année scolaire pour les taxes scolaires.

Équilibre fait tout ça à mesure qu'on tape et dessine une frise qui montre qui paie quoi, et pour combien de jours. Le client comprend en le voyant, et le notaire vérifie en dix secondes. Les barèmes et les conventions de l'étude (par exemple, à qui revient le jour de la signature) se règlent une fois pour toutes.

Changez le prix ou la date : tout se recalcule

Pour qui
Les techniciennes qui préparent l'état des déboursés. Les notaires, pour expliquer les montants au client.
Temps gagné
Un calcul de contrôle en 30 secondes au lieu de 10 minutes de calculatrice, sans erreur de jours.
Données
Aucune. Que des chiffres, rien n'est enregistré.
À construire
Facile. Le plus rapide des cinq à livrer.
ÉÉquilibreDossier 26-0412 · 4120, rue de la RocheHors ligne
Publié par la municipalité pour l'exercice
Le jour de la signature est à la charge de
Droits de mutation
—
payables par l'acheteur à la municipalité
TrancheTauxMontant
Total—

Ajustements de taxes
—
à remettre par l'acheteur au vendeur
Taxes municipales
Taxes scolaires

Taxes municipales · année civile 2026
Vendeur
Acheteur
1er janv.avriljuilletoctobre31 déc.
Taxes scolaires · année scolaire
Vendeur
Acheteur
1er juilletoctobrejanvieravril30 juin

Barème provincial 2026 : 0,5 % jusqu'à 62 900 $, 1 % jusqu'à 315 000 $, 1,5 % au-delà. Plusieurs villes, dont Montréal, ajoutent leurs propres tranches au-delà de 500 000 $ : la vraie version aurait le barème de chaque municipalité, à jour.

Outil 5 sur 6 · Testaments et successions

Lignée

L'arbre de famille du client, dessiné en direct, avec la part que chacun recevrait s'il n'y avait pas de testament.

C'est l'outil qui parle aux clients. En rencontre de testament, le notaire entre la famille en quelques clics et l'écran montre ce que prévoit la loi si rien n'est signé. La surprise la plus fréquente : au Québec, sans testament, le conjoint de fait n'hérite de rien, même après vingt ans de vie commune. Le voir à l'écran vaut toutes les explications.

Pour une succession sans testament, Lignée donne aussi une première carte des héritiers à l'ouverture du dossier, à confirmer par le notaire. On commencerait par les cas simples ; la représentation et les familles recomposées viendraient ensuite.

Essayez : passez de « Marié » à « Conjoint de fait »

Pour qui
Les notaires en rencontre client. Les techniciennes à l'ouverture d'un dossier de succession.
Ce que ça change
Moins de temps d'explication, et des clients qui comprennent pourquoi un testament compte.
Données
Aucune. Les prénoms peuvent même rester fictifs pendant la rencontre.
À construire
Facile à moyenne. Les règles sont validées une fois avec un notaire.
LLignéeRencontre de testament · famille Bérubé (exemple)Hors ligne

Conjoint

Famille

Enfants2
Parents vivants2
Frères et sœurs1

Partage de la succession

Outil 6 sur 6 · Documents PDF

Reliure

On glisse les PDF en vrac, on récupère une trousse propre, dans le bon ordre, avec table des matières et signets.

Les documents arrivent de partout et sous tous les noms : scan0043.pdf, IMG_2211.pdf, certif loc final(2).pdf. Reliure lit la première page de chaque fichier, reconnaît le type de document, le renomme selon la convention de l'étude et le range au bon endroit dans la trousse. Les pages blanches du numériseur disparaissent.

Quand un document est une simple image sans texte, Reliure le dit franchement et demande de confirmer. Il reste à jeter un œil à l'aperçu et à cliquer sur Créer.

Pour qui
Les techniciennes, à l'ouverture du dossier et avant la signature.
Temps gagné
10 à 15 minutes de renommage, de tri et de fusion par dossier.
Données
Aucune conservée. Les fichiers restent dans le dossier d'origine sur le poste.
À construire
Facile à moyenne. Un excellent premier projet : utile dès le premier jour, sans risque.
RReliureDossier 26-0412 · Vente Tremblay à Gagnon · 7 fichiers déposésHors ligne

Fichiers déposés

scan0043.pdf14 p.Certificat de localisation
PA signée.pdf9 p.Promesse d'achat acceptée
index 6123457.pdf3 p.Index des immeubles
taxes 2026.pdf2 p.Compte de taxes municipales
lettre banque.pdf9 p.Instructions du prêteur3 pages blanches retirées
Etat de compte hyp.pdf2 p.État de compte hypothécaire
IMG_2211.pdf1 p.Pièce d'identité ? À confirmerImage sans texte : type à confirmer
Glisser d'autres fichiers ici
A Titres et registre
Index des immeubles, lot 6 123 45726-0412_A1_Index-immeubles.pdf3 p.
Certificat de localisation (2019)26-0412_A2_Certificat-localisation.pdf14 p.
B Transaction
Promesse d'achat acceptée26-0412_B1_Promesse-achat.pdf9 p.
Compte de taxes municipales 202626-0412_B2_Taxes-municipales.pdf2 p.
C Financement
Instructions du prêteur26-0412_C1_Instructions-preteur.pdf6 p.
État de compte hypothécaire du vendeur26-0412_C2_Etat-de-compte.pdf2 p.
D Identité
Pièce d'identité · Marie Gagnon26-0412_D1_Identite-Gagnon.pdfÀ confirmer

Trousse produite

26-0412_Trousse-verification.pdf39 pages · 4 onglets · 7 signets

La question qui compte

Et la Chambre des notaires ?

Ces outils sont des fichiers qu'on ouvre dans le navigateur du poste, comme une page Web, mais sans site Web derrière. Ils ne se connectent à rien : on peut le vérifier en débranchant Internet. Aucune intelligence artificielle ne lit les dossiers. L'IA a servi uniquement à écrire le code, à partir de données inventées comme celles de cette page. Les outils ne touchent ni au greffe ni aux minutes : ils lisent une copie de travail, comme le ferait une technicienne.

Cinq des six outils ne conservent rien. Un seul, Cadence, garde une liste de dossiers : c'est celui qu'on encadrerait d'abord selon la Loi 25 (évaluation des facteurs relatifs à la vie privée) et, au besoin, en consultant la Chambre, avant de l'utiliser pour vrai.

Dans tous les cas, ce sont des outils de travail, pas des outils de décision. Ils signalent, calculent et préparent. La signature, l'envoi et le jugement professionnel restent au notaire.

Par où commencer

  1. Préambule, Équilibre ou Reliure, sur des données fictivesUne semaine pour avoir un premier outil qui fonctionne, et le montrer à l'équipe.
  2. Vigie, avec une technicienneDes actes fictifs truffés d'erreurs : on note ce que Vigie trouve et ce qu'il manque, puis on ajuste les règles.
  3. Lignée, validée par un notaireLes règles de dévolution relues une fois, puis utilisées en rencontre.
  4. Cadence, en dernierAprès l'évaluation Loi 25 faite avec la personne responsable des renseignements personnels de l'étude.